Les industries sont soumises à des réglementations spécifiques qui prennent en compte les risques liés aux atmosphères explosives pour imposer différentes mesures de sécurité notamment liées à des exigences concernant le matériel utilisé. Ces prescriptions visent à améliorer la protection en matière de sécurité et de santé des travailleurs susceptibles d’être exposés aux risques associés aux atmosphères explosives.
Présentation des directives ATEX
La Communauté européenne a adopté deux directives relatives à la prévention des risques liés aux atmosphères explosives dans les industries pétrolières et chimiques, dites « directives ATEX » :
- La Directive 1999/92/CE du Parlement européen et du Conseil du 16 décembre 1999 modifiée, concernant les prescriptions minimales visant à améliorer la protection en matière de sécurité et de santé des travailleurs susceptibles d’être exposés au risque d’atmosphères explosives.
- La Directive 2014/34/UE du Parlement européen et du Conseil du 26 février 2014 relative à l’harmonisation des législations des États membres concernant les appareils et les systèmes de protection destinés à être utilisés en atmosphères explosibles (refonte), qui abroge la directive 94/9/CE relative aux appareils Atex.
Les mesures imposées par les directives ATEX
Ces deux directives imposent un processus de prévention des risques en cas d’atmosphères explosives devant être respecté par les différents acteurs des industries, à savoir :
- la définition des emplacements où des atmosphères explosives peuvent se former ;
- les moyens permettant d’améliorer la santé et la sécurité des travailleurs exposés aux risques d’explosion ;
- les critères de sélection des appareils, matériels et des systèmes de protection utilisés dans les emplacements présentant des risques d’atmosphères explosives ;
- le panneau de signalisation des emplacements dangereux
Les implications sécurité des directives ATEX dans les industries
Les directives imposent que chaque zone des sites industriels générant un risque d’ATEX, ait été cartographiée. Ces zones ont été codifiées et doivent correspondre à un marquage réglementaire. Au sein de ces zones, doit être assurée une adéquation entre l’équipement et la zone dans laquelle il a été installé. Ainsi, le matériel présent dans chaque zone ne doit pas être lui-même générateur d’une énergie suffisante pour induire une explosion.
L’expertise Gesip
Gesip, une communauté fédérant une soixantaine de membres, œuvre pour l’amélioration de la sécurité des personnes et des installations industrielles. L’organisation s’est imposée, depuis sa création en 1953, comme une référence en matière de réglementation encadrant la sécurité et la maîtrise des risques dans le domaine industriel.
A ce titre, Gesip met à la disposition de ses membres des guides techniques basés sur les travaux de commissions d’experts, sur des références internationalement reconnues, ainsi que sur les documents issus des travaux de recherche de ses groupes d’échanges et d’études. Cette base d’expertise est devenue un incontournable pour les acteurs de l’industrie. Découvrez le Guide méthodologique pour la mise en œuvre des directives ATEX dans les industries pétrolières et chimiques.